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Droits seigneuriaux

(a) Parmi les droits (redevances) perçus par les seigneurs, en travail, en nature ou en argent, on peut citer : les banalités, le cens, les corvées, les droits de lods, les droits de retrait, les droits de vente et autres rentes.

- <<Le droit de vente est généralement indiqué par une double expression : "lods et vends". Ces deux termes ne désignent qu'une seule chose, quoiqu'à l'origine ils aient eu chacun leur raison propre. ("Régime Féodal", Soulgé, page 182)>>.

(b) Les droits dus au seigneur tiennent soit à sa nature de seigneur-justicier (détenteur de l'ancien pouvoir d'État), soit à sa nature de seigneur-créancier.

(c) Les droits "exorbitants" sont ceux dont on ne voit pas (loin des orbites), dans les archives, le contrat originel qui les explique. Ils ne sont pas forcément lourds.

(d) Citations :

- <<On a tellement écrit, avec ignorance ou impudence, que <le peuple était écrasé de droits féodaux, devant payer le quint, le requint, les lods, les mi-lods, la tâche et le champart>, et s'en suivent tous les noms les plus archaïques, les plus rares et les plus oubliés, les plus inexistants même ! On omet de dire que ces charges ne coexistent ni dans l'espace ni dans le temps : le quint, d'ailleurs inconnu en Forez, est au fief ce que sont les lods à la censive ; ces droits peuvent se comparer, non s'ajouter. La tâche et le champart sont synonymes ; on trouvera au terrier des Salles un paysan ayant partie de sa terre en simple cens mort, et partie en directe sans que ses devoirs chevauchent l'un sur l'autre. ("Le Régime Féodal et la Propriété Paysanne", Soulgé, page 161)>>.

- <<L'ordonnance rendue par MM. Dugué, Gayot, Mercier et Baluze, commissaires députés par Sa Majesté pour la confection des terriers de ses domaines, dans les provinces de Lyonnais, Forez et Beaujolais, le 6 septembre 1681, fait défense aux capitaines châtelains et autres officiers des châtellenies royales du comté de Forez, d'imposer, exiger ni percevoir aucun droit de capitainage, fouage, taille-baptisée, blande, drouille ou rière-lods, en deniers ou en nature, et aux justiciables de les payer, aux peines portées par les ordonnances. (Fiefs du Forez, Sonyer du Lac, pages XII et XIII)>>.

(e) Le droit d'introge est un droit, payé une seul fois, quand on "entre" en possession de la terre.

(f) De même, s'il y a eu des viols et des séductions, il n'y a pas eu de "droit de cuissage".

(g) Voir La bouche et les mains. Monarchie post-féodale. Chaos pré-féodal. Droit de franc-fief. Fourches patubulaires. Comte de Châteauneuf. Fromage de Roche. Octroi.

(h) Lire "Un Portrait d'Honoré d'Urfé".

(i) Lien vers la démonstration hypertextuelle locale du cédérom encyclopédique du Réseau d'Activités à Distance.